Dossiers des séances du Conseil général 1991-1992
- CH -001120-0- CG-DOS-32B
- Dossier
- 1991-1992
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Couvre la période allant du 16 décembre 1991 au 30 novembre 1992.
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Dossiers des séances du Conseil général 1991-1992
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Couvre la période allant du 16 décembre 1991 au 30 novembre 1992.
Dossiers des séances du Conseil général 1993
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Couvre la période allant du 18 janvier 1993 au 29 novembre 1993.
Dossiers des séances du Conseil général 1989
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Couvre la période allant du 03 avril 1989 au 25 septembre 1989. Contient notamment des convocations aux séances du CG, des ordres du jour, des messages du CC au CG, des rapports divers (comme sur le décompte final de la rénovation de l'ancien Hôpital des Bourgeois, sur le parcage prolongé dans les zones bleues), des listes de commissions, des propositions, des questions, des copies de journaux, un "Projet d'intervention de la Coordination Opération Villages Roumains", des listes des présences, des décisions, des dates de réunions des groupes politiques, des PV de séances du CG, un tableau comparatif pour la facturation du droit d'égouts, un rapport de gestion, des comptes de la Ville, des billets d'excuse, une copie de pétition à l'adresse du CC et du CG demandant une rue de Lausanne libre de trafic pendant toute l'année, une pétition concernant le parrainage d'un village roumain menacé, une invitation à une conférence de presse, des courriers divers.
Dossiers des séances du Conseil général 1989
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Couvre la période allant du 02 octobre 1989 au 19 décembre 1989. Contient entre autres des listes des présences, des billets d'excuses, des courriers divers, des rapports divers (comme sur l'obligation de domicile du personnel communal), des propositions, des questions, des décisions, des convocations aux séances du CG, des ordres du jour, des dates de réunions des groupes politiques, des invitations à des conférences de presse, des copies de journaux, des listes de commissions, des messages du CC au CG, des PV de séances du CG, des budgets de la Ville.
Dossiers des séances du Conseil général 1990
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Couvre la période allant du 18 juin 1990 au 26 novembre 1990. Contient entre autres des convocations aux séances du CG, des ordres du jour, des dates de réunions des groupes politiques, des listes de commissions, des invitations à des conférences de presse, des PV de séances du CG, des messages du CC au CG, des comptes de la Ville, un rapport de gestion, des rapports divers (comme sur l'étude des variantes de raccordement du Pont de la Poya au réseau routier urbain et suburbain), des plans (sur le raccordement du Pont de la Poya au réseau routier), des billets d'excuses, des questions, des propositions, des décisions, un règlement concernant les heures d'ouverture et de fermeture des entreprises de commerce de détail, une coupure de journal, des propositions de modification du Règlement général de police de la Ville.
Dossiers des séances du Conseil général 1993-1994
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Couvre la période allant du 13 décembre 1993 au 19 décembre 1994.
Dossiers des séances du Conseil général 1990
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Couvre la période allant du 19 février 1990 au 28 mai 1990. Contient notamment des convocations aux séances du CG, des ordres du jour, des rapports divers (comme sur la capacité d'investissement de la Commune), des listes des présences, des courriers divers, des propositions, des questions, des invitations à des conférences de presse, des PV de séances du CG, des dates de réunions des groupes politiques, un plan pour la reconstruction des escaliers du funiculaire, des messages du CC au CG, ds listes de commissions, un extrait du PV des séances du Conseil d'Etat du canton de Fribourg, des modifications du Règlement du CG.
Dossiers des séances du Conseil général 1990-1991
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Couvre la période allant du 10 décembre 1990 au 28 janvier 1991. Contient notamment des convocations aux séances du CG, des ordres du jour, des billets d'excuse, des décisions, des messages du CC au CG, des rapports, un budget de la Ville, des PV de séances du CG, des listes des présences, des courriers divers, des questions, des propositions, des décisions, une invitation à une conférence de presse, un règlement sur le stationnement des véhicules sur la voie publique.
Dossiers des séances du Conseil général 1991
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Couvre la période allant du 29 avril 1991 au 09 décembre 1991.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Documents divers concernant la législature 1986-1991