Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- CG-DOS-30
Titre
Dossiers des séances du Conseil général 1990
Date(s)
- 1990 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier
Zone du contexte
Nom du producteur
(1865-aujourd'hui)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Couvre la période allant du 19 février 1990 au 28 mai 1990. Contient notamment des convocations aux séances du CG, des ordres du jour, des rapports divers (comme sur la capacité d'investissement de la Commune), des listes des présences, des courriers divers, des propositions, des questions, des invitations à des conférences de presse, des PV de séances du CG, des dates de réunions des groupes politiques, un plan pour la reconstruction des escaliers du funiculaire, des messages du CC au CG, ds listes de commissions, un extrait du PV des séances du Conseil d'Etat du canton de Fribourg, des modifications du Règlement du CG.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Public