Dossier 30 - Dossiers des séances du Conseil général 1990

Zone d'identification

Cote

CH -001120-0- CG-DOS-30

Titre

Dossiers des séances du Conseil général 1990

Date(s)

  • 1990 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Dossier

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Couvre la période allant du 19 février 1990 au 28 mai 1990. Contient notamment des convocations aux séances du CG, des ordres du jour, des rapports divers (comme sur la capacité d'investissement de la Commune), des listes des présences, des courriers divers, des propositions, des questions, des invitations à des conférences de presse, des PV de séances du CG, des dates de réunions des groupes politiques, un plan pour la reconstruction des escaliers du funiculaire, des messages du CC au CG, ds listes de commissions, un extrait du PV des séances du Conseil d'Etat du canton de Fribourg, des modifications du Règlement du CG.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Public

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés

Localisation physique

  • Boîte: Bloc C / 10B