Dossier 31 - Dossiers des séances du Conseil général 1990

Zone d'identification

Cote

CH -001120-0- CG-DOS-31

Titre

Dossiers des séances du Conseil général 1990

Date(s)

  • 1990 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Dossier

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Couvre la période allant du 18 juin 1990 au 26 novembre 1990. Contient entre autres des convocations aux séances du CG, des ordres du jour, des dates de réunions des groupes politiques, des listes de commissions, des invitations à des conférences de presse, des PV de séances du CG, des messages du CC au CG, des comptes de la Ville, un rapport de gestion, des rapports divers (comme sur l'étude des variantes de raccordement du Pont de la Poya au réseau routier urbain et suburbain), des plans (sur le raccordement du Pont de la Poya au réseau routier), des billets d'excuses, des questions, des propositions, des décisions, un règlement concernant les heures d'ouverture et de fermeture des entreprises de commerce de détail, une coupure de journal, des propositions de modification du Règlement général de police de la Ville.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Public

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés

Localisation physique

  • Boîte: Bloc C / 10B