Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1990 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Couvre la période allant du 18 juin 1990 au 26 novembre 1990. Contient entre autres des convocations aux séances du CG, des ordres du jour, des dates de réunions des groupes politiques, des listes de commissions, des invitations à des conférences de presse, des PV de séances du CG, des messages du CC au CG, des comptes de la Ville, un rapport de gestion, des rapports divers (comme sur l'étude des variantes de raccordement du Pont de la Poya au réseau routier urbain et suburbain), des plans (sur le raccordement du Pont de la Poya au réseau routier), des billets d'excuses, des questions, des propositions, des décisions, un règlement concernant les heures d'ouverture et de fermeture des entreprises de commerce de détail, une coupure de journal, des propositions de modification du Règlement général de police de la Ville.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Public