Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- CG-DOS-32
Titre
Dossiers des séances du Conseil général 1990-1991
Date(s)
- 1990-1991 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier
Zone du contexte
Nom du producteur
(1865-aujourd'hui)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Couvre la période allant du 10 décembre 1990 au 28 janvier 1991. Contient notamment des convocations aux séances du CG, des ordres du jour, des billets d'excuse, des décisions, des messages du CC au CG, des rapports, un budget de la Ville, des PV de séances du CG, des listes des présences, des courriers divers, des questions, des propositions, des décisions, une invitation à une conférence de presse, un règlement sur le stationnement des véhicules sur la voie publique.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Public