Dossier 29 - Dossiers des séances du Conseil général 1989

Zone d'identification

Cote

CH -001120-0- CG-DOS-29

Titre

Dossiers des séances du Conseil général 1989

Date(s)

  • 1989 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Dossier

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Couvre la période allant du 02 octobre 1989 au 19 décembre 1989. Contient entre autres des listes des présences, des billets d'excuses, des courriers divers, des rapports divers (comme sur l'obligation de domicile du personnel communal), des propositions, des questions, des décisions, des convocations aux séances du CG, des ordres du jour, des dates de réunions des groupes politiques, des invitations à des conférences de presse, des copies de journaux, des listes de commissions, des messages du CC au CG, des PV de séances du CG, des budgets de la Ville.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Public

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés

Localisation physique

  • Boîte: Bloc C / 10B