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Dossier
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Séances du Conseil communal

Contient, les minutes des séances et la correspondance y relative, suivantes:
n°22 - 07.05.1884 - Contient notamment un courrier d'Adolphe Fraisse relatif aux sources de la Carrière contaminées et à la possibilité d'exploiter "une source très abondante au dessus du château de Pérolles"
n°23 - 14.05.1884
n°24 - 21.05.1884
n°25 - 28.05.1884

Ville de Fribourg

Dossiers des séances du Conseil général 2022-2023

Couvre la période allant du19 décembre 2022 au 30 octobre 2023 (séances 11-19 de la législature 2021-2026).
Contient notamment des convocations aux séances du CG, des ordres du jour, des dates de réunions des groupes politiques, des invitations aux conférences de presse et les documents suivants:

  • Plan directeur des infrastructures scolaires 2021-2026

  • Rapport du Bureau au Conseil général du 21 septembre 2022: Révision du règlement concernant les jetons de présence du Conseil général

  • Message N°24 du 05 septembre 2022: Transfert du Bataillon des sapeurs-pompiers au Réseau Santé de la Sarine (RSS) et approbation des modification des statuts du RSS et caducité de la règlementation communale en matière de défense incendie et de secours

  • Message N°25 du 05 septembre 2022: Crédit d'ouvrage pour la requalification de la rue Pierre-Aeby

  • Budget 2023

  • Plan financier 2023-2027

  • Comptes 2022

  • Rapport de gestion / Geschäftsbericht 2022

  • Comptes de l'exercice 2022 de la Caisse de prévoyance du personnel de la Ville de Fribourg (CPPVF)

  • Plan directeur des infrastructures scolaires 2021-2026

  • Fribourg Plan de mi-législature 2021-2026

  • Message N° 27 du 2 novembre 2022 : Crédit d'ouvrage pour la requalification de l'interface Richemond

  • Message N°28 du 10 janvier 2023: Règlement sur l'organisation de la société d'investissement en faveur des projets de transition énergétique

  • Message N°22 du 05 septembre 2022: Révision du règlement général de police

  • Message N°23 du 05 septembre 2022: Règlement concernant les taxes applicables aux constructions et aux installations empiétant durablement sur le domaine public

  • Message N° 29 - Comptes 2022

  • Message N°30 du 22 mai 2023: Crédit d'ouvrage pour la requalification de la Place du Pertuis et de la rue de la Neuveville

  • Message N°31 du 4 juillet 2023: Participation à l'augmentation du capital-actions dans la société des Transports publics fribourgeois Holding SA

  • Message N°32 du 11 juillet 2023: Révision générale du Règlement sur la fourniture d'eau potable

  • Message N°33 du 22 août 2023: Révision générale du règlement concernant l'évacuation et l'épuration des eaux usées (REU)

  • Message N°34 du 04 septembre 2023: Demande de crédit d'ouvrage pour l'assainissement, la rénovation et la mise aux normes du bâtiment B de l'école de la Vignettaz

Dossiers des séances du Conseil général 2021-2022

Couvre la période allant du 10 mai 2021 au 10 octobre 2022 (séances 1-10 de la législature 2021-2026).
Contient notamment des convocations aux séances du CG, des ordres du jour, des dates de réunions des groupes politiques, des invitations aux conférences de presse et les documents suivants:

  • (Message N°1 - Comptes 2020)
  • Message N°2 du 11 mai 2021: Requalification du Bourg. étape 1 - Crédit d'ouvrage pour la démolition et la reconstruction des escaliers du Pont de Zaehringen
  • Message N°3 du 17 mai 2021: Abrogation du règlement de la Ville de Fribourg concernant la perception d'une taxe communale sur les spectacles, divertissements et autres manifestations
  • Rapport de l'organe de révision (CORE) sur les comptes annuels au Conseil communal et à la Commission financière de la Ville de Fribourg
  • Comptes de l'exercice 2020 de la Caisse de prévoyance du personnel de la Ville de Fribourg (CPPVF)
  • Message N°4 du 29 juin 2021: Adoption des statuts de l'Association Régionale de la Sarine (ARS)
  • Message N°5 du 13 juillet 2021:Règlement d'utilisation du fonds de la politique foncière active de la Ville de Fribourg
  • Message N° 6 du 6 juillet 2021: Achat de la parcelle 14444, route de la Heitera 131, 1700 Fribourg
  • Message N°7 du 6 juillet 2021: Stade universitaire de Saint-Léonard: Crédit d'ouvrage pour l'assainissement et la mise aux norme de la piste synthétique d'athlétisme et programme connexe
  • Message n°8 du 6 septembre 2021: Révision partielle des statuts de Coriolis Infrastructures
  • Programme de législature 2021-2026. Legislaturprogramm 2021-2026.
  • Plan financier 2022-2026
  • (Message N°9 - Budget 2022)
  • Message N° 10 du 11 janvier 2022: Remise en état du pont de Zaehringen et sa sécurisation contre les suicides
  • Message N°11 du 11 janvier 2022: Décharge de Châtlllon: déplacement de la halle des machines
  • Message N°12 du 15 février 2022: Présentation des dépassements de crédit 2021
  • Message N°13 du 15 février 2022: Achat de la parcelle 16223 RF de la Commune de Fribourg "Musée Gutenberg", place de Notre-Dame 14-16, 1700 Fribourg
  • Message N°14 du 15 février 2022: Modifications des droits de superficie accordés aux sociétés Nordmann Immobilier SA et Nordmann & Cie SA
  • Message N°15 du 15 février 2022: Décharge de Châtillon: construction de l'étape 6
  • Rapport du Bureau au Conseil général du 9 mars 2022: Approbation des modifications du règlement du Conseil général du 18 septembre 2018
    • Message N°16 du 05 avril 2022: Imputations salariales sur les projets d'investissement - Crédit additionnel
  • Message N°17 du 12 avril 2022: Rachat de la part des investissements de la Ville pour le concept énergétique du site de St-Léonard
  • Message N°18 - Comptes 2021
  • Rapport de gestion 2021 / Geschäftsbericht 2021
  • Message N°19 du 24 mai 2022: Modification du Règlement du personnel de la Ville de Fribourg du 30 septembre 2019
  • Comptes de l'exercice 2021 de la Caisse de prévoyance du personnel de la Ville de Fribourg (CPPVF)
  • Message N°20 du 5 juillet 2022: Modifications des droits de superficie accordés aux sociétés Nordmann Immobilier SA et Nordmann & Cie SA
  • Message N°21 du 23 août 2022: Règlement d'utilisation du Fonds en faveur de la transition énergétique de la Ville de Fribourg

Correspondance reçue

Contient aussi:
03.09.1830, Inspecteur Chappuis, inspecteur des écoles.
22.09.1830, Commission du Grand Pont de Fribourg, quintaux de fil de fer et de fer en barre.

Lumière électrique

Ensemble relié de documents relatifs à l'éclairage public, à l'installation de la lumière électrique et à l'octroi de concession à une société ad hoc d'ingénieurs et/ou de fabricants de matériel (Société de Meuron et Cuénod, Ingénieurs constructeurs électriciens, Genève; Thomson-Houston International Electric Co., Bruxelles; Siemens&Halske, Berlin - Zurich; Fabius Henrion, éclairage électrique, Nancy; Zürcher Telephongesellschaft, Zürich). L'ensemble contient des conventions passés notamment avec la Société des téléphones de Zurich et l'administration des Eaux et Forêts du Canton de Fribourg. Il contient également de la correspondance du Conseil communal échangée avec des communes environnantes et du Canton touchant les conventions passées avec une société concessionnaire, ainsi que de la correspondance reçue par la Conseil communal de la part de la Commission d'édilité et de la commission spéciale (commission de la lumière électrique, président M. A. Fraisse).

Correspondance reçue

Sujets : passeport, droit de pinte, flottage bois, emplois comunaux, droits civils (certificat), impôts, départ pour les Amériques (renoncement droit de bourgeoisie ; bonification ?), édilité, renvoi, acte origine, demande autorisation emprunt, école (établissement écoles enfantines ?), police, forêts, bourse apprenti, permis mariage, finances, réclamation salaire, budget (remarque chambre des Scholarques), assistance/secours, gardes-stables (réclamations), enfants illégitimes, certificats bonnes mœurs, construction usine à gaz (projet), taxe du pain, ouvriers de la Ville (réclamations : baisse du prix de la journée, augmentation de la cherté), …

Pièces diverses

A. Procès-verbal des séances 1880-1886, statuts (projet), règlement (copie du livret imprimé en 1852) et état du compte/mouvement 1870-1871
B. Correspondance, 1870-1894. Courrier et rapport adressés à la Commission administrative de la Caisse d'Epargne mais aussi le secrétaire et le receveur de la Caisse d'Epargne.
C. Billets de prime, 1936

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