Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 2022-2023 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Couvre la période allant du19 décembre 2022 au 30 octobre 2023 (séances 11-19 de la législature 2021-2026).
Contient notamment des convocations aux séances du CG, des ordres du jour, des dates de réunions des groupes politiques, des invitations aux conférences de presse et les documents suivants:
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Plan directeur des infrastructures scolaires 2021-2026
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Rapport du Bureau au Conseil général du 21 septembre 2022: Révision du règlement concernant les jetons de présence du Conseil général
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Message N°24 du 05 septembre 2022: Transfert du Bataillon des sapeurs-pompiers au Réseau Santé de la Sarine (RSS) et approbation des modification des statuts du RSS et caducité de la règlementation communale en matière de défense incendie et de secours
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Message N°25 du 05 septembre 2022: Crédit d'ouvrage pour la requalification de la rue Pierre-Aeby
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Budget 2023
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Plan financier 2023-2027
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Comptes 2022
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Rapport de gestion / Geschäftsbericht 2022
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Comptes de l'exercice 2022 de la Caisse de prévoyance du personnel de la Ville de Fribourg (CPPVF)
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Plan directeur des infrastructures scolaires 2021-2026
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Fribourg Plan de mi-législature 2021-2026
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Message N° 27 du 2 novembre 2022 : Crédit d'ouvrage pour la requalification de l'interface Richemond
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Message N°28 du 10 janvier 2023: Règlement sur l'organisation de la société d'investissement en faveur des projets de transition énergétique
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Message N°22 du 05 septembre 2022: Révision du règlement général de police
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Message N°23 du 05 septembre 2022: Règlement concernant les taxes applicables aux constructions et aux installations empiétant durablement sur le domaine public
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Message N° 29 - Comptes 2022
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Message N°30 du 22 mai 2023: Crédit d'ouvrage pour la requalification de la Place du Pertuis et de la rue de la Neuveville
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Message N°31 du 4 juillet 2023: Participation à l'augmentation du capital-actions dans la société des Transports publics fribourgeois Holding SA
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Message N°32 du 11 juillet 2023: Révision générale du Règlement sur la fourniture d'eau potable
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Message N°33 du 22 août 2023: Révision générale du règlement concernant l'évacuation et l'épuration des eaux usées (REU)
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Message N°34 du 04 septembre 2023: Demande de crédit d'ouvrage pour l'assainissement, la rénovation et la mise aux normes du bâtiment B de l'école de la Vignettaz
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Public
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
A compléter au fur et à mesure que de nouveaux documents sont versés aux AVF.