Dossier 59 - Dossiers des séances du Conseil général 2021-2022

Zone d'identification

Cote

CH -001120-0- CG-DOS-59

Titre

Dossiers des séances du Conseil général 2021-2022

Date(s)

  • 2021-2022 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Dossier

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Couvre la période allant du 10 mai 2021 au 10 octobre 2022 (séances 1-10 de la législature 2021-2026).
Contient notamment des convocations aux séances du CG, des ordres du jour, des dates de réunions des groupes politiques, des invitations aux conférences de presse et les documents suivants:

  • (Message N°1 - Comptes 2020)
  • Message N°2 du 11 mai 2021: Requalification du Bourg. étape 1 - Crédit d'ouvrage pour la démolition et la reconstruction des escaliers du Pont de Zaehringen
  • Message N°3 du 17 mai 2021: Abrogation du règlement de la Ville de Fribourg concernant la perception d'une taxe communale sur les spectacles, divertissements et autres manifestations
  • Rapport de l'organe de révision (CORE) sur les comptes annuels au Conseil communal et à la Commission financière de la Ville de Fribourg
  • Comptes de l'exercice 2020 de la Caisse de prévoyance du personnel de la Ville de Fribourg (CPPVF)
  • Message N°4 du 29 juin 2021: Adoption des statuts de l'Association Régionale de la Sarine (ARS)
  • Message N°5 du 13 juillet 2021:Règlement d'utilisation du fonds de la politique foncière active de la Ville de Fribourg
  • Message N° 6 du 6 juillet 2021: Achat de la parcelle 14444, route de la Heitera 131, 1700 Fribourg
  • Message N°7 du 6 juillet 2021: Stade universitaire de Saint-Léonard: Crédit d'ouvrage pour l'assainissement et la mise aux norme de la piste synthétique d'athlétisme et programme connexe
  • Message n°8 du 6 septembre 2021: Révision partielle des statuts de Coriolis Infrastructures
  • Programme de législature 2021-2026. Legislaturprogramm 2021-2026.
  • Plan financier 2022-2026
  • (Message N°9 - Budget 2022)
  • Message N° 10 du 11 janvier 2022: Remise en état du pont de Zaehringen et sa sécurisation contre les suicides
  • Message N°11 du 11 janvier 2022: Décharge de Châtlllon: déplacement de la halle des machines
  • Message N°12 du 15 février 2022: Présentation des dépassements de crédit 2021
  • Message N°13 du 15 février 2022: Achat de la parcelle 16223 RF de la Commune de Fribourg "Musée Gutenberg", place de Notre-Dame 14-16, 1700 Fribourg
  • Message N°14 du 15 février 2022: Modifications des droits de superficie accordés aux sociétés Nordmann Immobilier SA et Nordmann & Cie SA
  • Message N°15 du 15 février 2022: Décharge de Châtillon: construction de l'étape 6
  • Rapport du Bureau au Conseil général du 9 mars 2022: Approbation des modifications du règlement du Conseil général du 18 septembre 2018
    • Message N°16 du 05 avril 2022: Imputations salariales sur les projets d'investissement - Crédit additionnel
  • Message N°17 du 12 avril 2022: Rachat de la part des investissements de la Ville pour le concept énergétique du site de St-Léonard
  • Message N°18 - Comptes 2021
  • Rapport de gestion 2021 / Geschäftsbericht 2021
  • Message N°19 du 24 mai 2022: Modification du Règlement du personnel de la Ville de Fribourg du 30 septembre 2019
  • Comptes de l'exercice 2021 de la Caisse de prévoyance du personnel de la Ville de Fribourg (CPPVF)
  • Message N°20 du 5 juillet 2022: Modifications des droits de superficie accordés aux sociétés Nordmann Immobilier SA et Nordmann & Cie SA
  • Message N°21 du 23 août 2022: Règlement d'utilisation du Fonds en faveur de la transition énergétique de la Ville de Fribourg

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Public

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Note

A compléter au fur et à mesure que de nouveaux documents sont versés aux AVF.

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés

Localisation physique

  • Boîte: Bloc C / 10B