Dossier 15 - Pièces diverses

Zone d'identification

Cote

CH -001120-0- BOURG-EPA-15

Titre

Pièces diverses

Date(s)

  • 1870-1936 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 cartable, intitulé : Caisse d'épargne Pièces diverses 1871-1894

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

A. Procès-verbal des séances 1880-1886, statuts (projet), règlement (copie du livret imprimé en 1852) et état du compte/mouvement 1870-1871
B. Correspondance, 1870-1894. Courrier et rapport adressés à la Commission administrative de la Caisse d'Epargne mais aussi le secrétaire et le receveur de la Caisse d'Epargne.
C. Billets de prime, 1936

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés