Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- CC-C-00-1884-5
Titre
Séances du Conseil communal
Date(s)
- 05.1884 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Provenance du Fonds Ville-Etat, Ancienne cote : A.9 / bte 55 Protoc. Minute avec corresp. 1884
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Contient, les minutes des séances et la correspondance y relative, suivantes:
n°22 - 07.05.1884 - Contient notamment un courrier d'Adolphe Fraisse relatif aux sources de la Carrière contaminées et à la possibilité d'exploiter "une source très abondante au dessus du château de Pérolles"
n°23 - 14.05.1884
n°24 - 21.05.1884
n°25 - 28.05.1884
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
À propos de la captation des eaux de la carrière, voir: https://www.e-periodica.ch/digbib/view?pid=fng-001:1883:4::61#62