Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- CC-C-00-1877-2
Titre
Séances du Conseil communal
Date(s)
- 02.1877 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Provenance du Fonds Ville-Etat, Ancienne cote : A.8 / bte 48 Proto. Minutes 1877
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Contient, les minutes des séances et la correspondance y relative, suivantes:
n°8 - 07.02.1877
n°9 - 14.02.1877
n°10 - 21.02.1877
n°12 - 28.02.1877, contient notamment un courrier relatif à l'échange des dais du vénérable chapitre St-Nicolas (Lyon, Seur&Cie)