- CH -001120-0- VE-REG-Comptes-131
- Dossier
- 1876
Fait partie de Fribourg - Section historique
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Fait partie de Fribourg - Section historique
Fait partie de Fribourg - Section historique
Dossier contenant 68 feuilles. Ce dossier se trouvait dans l’armoire personnelle de Tobie de Raemy, archiviste honoraire aux AEF où il fut découvert le 13.05.1949.
Le conflit porte sur les boutiques sous les Arcades, les Boucheries, la Halle aux grains (Grenette) et la Halle au vin (Académie), le Grenier près de Notre-Dame et les Douanes.
Différents dossiers avec plusieurs bordereaux.
è Dossier matériel conservé car il y a des attaches sur certaines pages
Fait partie de Fribourg - Section historique
Comptes généraux - Administration des Finances, Canton de Fribourg
Fait partie de Fribourg - Section historique
Comptes généraux de l'administration des finances pour l'exercice 1879, Fribourg, Imprimerie catholique suisse, 1880, 39 p.. Contient: Compte général, recettes, dépenses de l'Etat, ainsi que le Compte général du Collège St-Michel.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Contient, les minutes des séances et la correspondance y relative, suivantes:
n°13 - 07.03.1877
n°14 - 14.03.1877
n°15 - 19.03.1877
n°16 - 21.03.1877
n°17 - 28.03.1877
Ville de Fribourg
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Contient, les minutes des séances et la correspondance y relative, suivantes:
n°28 - 06.06.1877
n°29 - 13.06.1877
n°30 - 20.06.1877
n°31 - 27.06.1877
Ville de Fribourg
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Contient, les minutes des séances et la correspondance y relative, suivantes:
n°32 - 04.07.1877
n°33 - 11.07.1877
n°34 - 18.07.1877
n°35 - 25.07.1877
Ville de Fribourg
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Contient, les minutes des séances et la correspondance y relative, suivantes:
n°49 - 07.11.1877
n°50 - 14.11.1877, contient Plan de situation - Baraquements et installations à construire pour l'exposition fédérale d'agriculture (1877)
n°51 - 21.11.1877
n°52 - 28.11.1877
Ville de Fribourg
Organisation communale et procès entre Ville et Etat
Fait partie de Fribourg - Section historique
plaquettes de l’Acte de Dotation (1858) ; 1 en mauvais état ; Dossier du Tribunal fédéral concernant le procès entre Etat et Ville 1876
Dossier des pièces produites à l’appui de la demande de la Ville dans son procès avec l’Etat
Fait partie de Fribourg - Section historique