Index des séances du Conseil général 2001-2006
- CH -001120-0- CG-IND-4
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- 2001-2006
Part of Fribourg - Autorités politiques
Index des séances du Conseil général 2001-2006
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Index des séances du Conseil général 2001-2006
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Index des séances du Conseil général 2001-2006
Messages du Conseil communal au Conseil général 1977-1978
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Messages du CC au CG du 24 mai 1977 au 9 janvier 1978 avec index. Contient les messages n° 31 à 37. 2ème volume correspondant à la législature 1974-1978.
Messages du Conseil communal au Conseil général 1978-1980
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Messages du CC au CG du 30 mai 1978 au 2 décembre 1980 avec index. Contient les messages n° 1 à 21. 1er volume de la législature 1978-1982.
Messages du Conseil communal au Conseil général 1982-1984
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Messages du CC au CG du 13 avril 1982 au 20 mars 1984 avec index. Contient les messages n° 1 à 25. 1er volume de la législature 1982-1986 (dernière législature quadriennale).
Messages du Conseil communal au Conseil général 1987-1989.
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Messages du CC au CG du 24 novembre 1987 au 26 juin 1989 avec index. Contient les messages n°31 à 60. Volume II de la législature 1986-1991. Contient également les "Décisions du Conseil général".
Messages du Conseil communal au Conseil général 1998-1999
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Messages du CC au CG du 21 avril 1998 au 22 juin 1999 avec liste des messages. Contient les messages n° 35 à 56. Volume III de la législature 1996-2001. Contient un rapport du CC au sujet des perspectives économiques et sociales. Contient également les "Décisions du Conseil général".
Messages du Conseil communal au Conseil général 2002
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Messages du CC au CG du 22 janvier 2002 au 30 septembre 2002 avec liste des messages. Contient les messages n° 11 à 19. Volume II de la législature 2001-2006. Contient également les "Décisions du Conseil général".
Messages du Conseil communal au Conseil général 2020-2021
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Messages du CC au CG du 7 janvier 2020 au 2 mars 2021. Contient les messages n°54 à 60. Volume V de la législature 2016-2021. Contient les décisions du conseil général
Dossiers des séances du Conseil général 1961-1963
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Couvre la période allant du 30 juin 1961 au 27 juin 1963. Contient entre autres des aide-mémoires pour les séances du CG, un plan de financement des réalisations futures de la Commune de Fribourg pour les années 1962 à 1966, des comptes et budgets de la Ville et des Services Industriels de la Ville ainsi que de la Caisse d'Epargne de la Ville, des rapports, des lettres diverses (de la Société des tramways de Fribourg, des Services Industriels de la Ville de Fribourg, pour l'assainissement d'immeubles et logements à caractère social, pour l'achat de trolleybus), des plans (pour un échange de terrain), des messages du CC au CG, des affaires soumises au CG, des décisions du CG, des rapports, des listes des membres élus du CG, des billets d'excuses, des extraits de PV de séances du CG, des achats immobiliers, un plan, un règlement sur l'assurance chômage obligatoire, des statuts de la Caisse publique d'assurance-chômage de la Ville de Fribourg.
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Documents divers concernant la législature 1986-1991