Dossier 13 - Dossiers des séances du Conseil général 1961-1963

Zone d'identification

Cote

CH -001120-0- CG-DOS-13

Titre

Dossiers des séances du Conseil général 1961-1963

Date(s)

  • 1961-1963 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Dossier

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Couvre la période allant du 30 juin 1961 au 27 juin 1963. Contient entre autres des aide-mémoires pour les séances du CG, un plan de financement des réalisations futures de la Commune de Fribourg pour les années 1962 à 1966, des comptes et budgets de la Ville et des Services Industriels de la Ville ainsi que de la Caisse d'Epargne de la Ville, des rapports, des lettres diverses (de la Société des tramways de Fribourg, des Services Industriels de la Ville de Fribourg, pour l'assainissement d'immeubles et logements à caractère social, pour l'achat de trolleybus), des plans (pour un échange de terrain), des messages du CC au CG, des affaires soumises au CG, des décisions du CG, des rapports, des listes des membres élus du CG, des billets d'excuses, des extraits de PV de séances du CG, des achats immobiliers, un plan, un règlement sur l'assurance chômage obligatoire, des statuts de la Caisse publique d'assurance-chômage de la Ville de Fribourg.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Public

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Note

Contient des documents manuscrits et imprimés.

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés

Localisation physique

  • Boîte: Bloc C / 10B