- CH -001120-0- CC-A-2-02
- Objekt
Teil vonFreiburg - Behördenarchiv
19 Treffer mit digitalen Objekten Treffer mit digitalen Objekten anzeigen
Teil vonFreiburg - Behördenarchiv
Propositions de conseillers généraux 1991-1993
Teil vonFreiburg - Behördenarchiv
Contient les propositions n° 1 à 80 de la législature 1991-1996.Contient également des décisions du CG.
Propositions de conseillers généraux 1990-1991
Teil vonFreiburg - Behördenarchiv
Contient les propositions n° 81 à 135 de la législature 1986-1991.Contient également des décisions du CG.
Propositions de conseillers généraux 1988-1989
Teil vonFreiburg - Behördenarchiv
Contient les propositions n° 41 à 80 de la législature 1986-1991.Contient également des décisions du CG.
Propositions de conseillers généraux 1986-1988
Teil vonFreiburg - Behördenarchiv
Contient les propositions n° 1 à 40 de la législature 1986-1991.Contient également des décisions du CG.
Chemises des séances (par date de séance)
Teil vonFreiburg - Behördenarchiv
Toutes les pièces annexes subsistantes ayant été traitées en cours de séance du Conseil communal sont conservées dans une enveloppe correspondant à la date de la séance
Teil vonFreiburg - Behördenarchiv
Minutes des séances et pièces annexes
Teil vonFreiburg - Behördenarchiv
Ensemble des minutes des protocoles du Conseil communal pour les séances des années 1877 à 1888. Classé par année, puis par mois, contient, pour chaque séance du mois, le procès-verbal avec la correspondance reçue des différentes autorités et instances politiques (District, Canton, Commune) ou ecclésiastiques et paroissiales, ainsi que des rapports, des projets d'arrêtés et des arrêtés, des pétitions de citoyens/bourgeois/propriétaire, et des requêtes de sociétés et de particuliers. Ces pièces annexes sont, pour l'essentiel, relatives aux sujets traités et aux décisions prises lors des délibérations de chaque séance. Elles appartiennent en tous les cas aux documents adressés à et reçus par le Conseil communal entre les séances ou le jour même, témoignant, en somme, du fonctionnement et des compétences, en termes d'affaires traitées, de cette instance.
Ville de Fribourg
Teil vonFreiburg - Behördenarchiv