Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- VE-AUT-A.13 / bte 84-11
Titre
Vente du lieu-dit "Pré de l'Etang"
Date(s)
- 1892-1893 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Ensemble de documents relatifs au terrain de Pré de l'étang et à sa mise en vente par la commission de l'orphelinat à des fins de construction de bâtiments d'habitation avec jardin. Contient:
A. Correspondance adressée à la commission de l'orphelinat et à son président (L. Bourgknecht) par des particuliers et le Conseil communal touchant la proposition d'échange puis de vente du terrain
B. Conditions de mises pour la vente du terrain Pré de l'étang (projet et version définitve, 11.05.1892)
C. Notes et brouillon d'actes