Dossier 11 - Vente du lieu-dit "Pré de l'Etang"

Zone d'identification

Cote

CH -001120-0- VE-AUT-A.13 / bte 84-11

Titre

Vente du lieu-dit "Pré de l'Etang"

Date(s)

  • 1892-1893 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Dossier

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Ensemble de documents relatifs au terrain de Pré de l'étang et à sa mise en vente par la commission de l'orphelinat à des fins de construction de bâtiments d'habitation avec jardin. Contient:
A. Correspondance adressée à la commission de l'orphelinat et à son président (L. Bourgknecht) par des particuliers et le Conseil communal touchant la proposition d'échange puis de vente du terrain
B. Conditions de mises pour la vente du terrain Pré de l'étang (projet et version définitve, 11.05.1892)
C. Notes et brouillon d'actes

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés