Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1804-1914 (Création/Production)
Niveau de description
Sous-série
Étendue matérielle et support
Contenu avant le traitement : 3 liasses et documents isolés. 1. Conseil communal de Fribourg, 1860-1901: correspondances, arrêtés, règlements et projets de règlements, d'enseignement de la musique, conventions et dossiers (i. suppression des inspecteurs des portes. ii. La Gouglera. iii. Avenue de Tivoli et la gare/affaire Jura-Simplon. iv. Plan Pré de l'Etang. v. Rapport et création d'une école technique. vi. Jubilé sacerdotal du Pape Léon XIII. 2. Conseil communal de Fribourg, 1840-1859: correspondances, mémoires, rapports de la police locale, conventions, copies de jugements, extraits de testaments, procès-verbaux d'élection, rapports et actes divers. 3. Sans titre. / Documents isolés
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Ancien titre: Documents divers 1805-1901
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Ensemble de documents divers, principalement des rapports de commissions, des arrêtés et avis, des certificats et permis, des conventions et actes d'achat, des règlements et projets de règlement, des extraits de protocoles et des procès-verbaux émanant du Conseil communal, de l'administration communale et de ses commissions (orphelinat, finances, feu) ainsi que de l'autorité cantonale et préfectorale. Sujet: chemin de fer, police et contrôle des habitants, bourgeois et enfants illégitime, instruction publique et école, édilité (trottoirs) et territoire (vente et achat de domaine), élection des députés, Conseil national.