Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- CC-C-00-1886-3
Titre
Séances du Conseil communal
Date(s)
- 03.1886 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Provenance du Fonds Ville-Etat, Ancienne cote : A.10 / bte 59 Protoc. Minute avec corresp. 1886/1
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Contient, les minutes des séances et la correspondance y relative, suivantes :
03.03.1886
10.03.1886
16.03.1886, Séance extraordinaire, relative à l'affiche du Conseil Communal indiquant que les votations communales doivent impérativement être faites sur du papier uniforme reconnu et délivré par l'autorité communale, à la suite de nombreux abus.
17.03.1886 Contient notamment, pétition pour que des travaux sur le sentier sur le haut de la route de la Basse-Ville (Court-Chemin) soient effectués.
24.03.1886