Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- CC-C-00-1884-6
Titre
Séances du Conseil communal
Date(s)
- 06.1884 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Provenance du Fonds Ville-Etat, Ancienne cote : A.9 / bte 55 Protoc. Minute avec corresp. 1884
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Contient, les minutes des séances et la correspondance y relative, suivantes:
n°26 - 04.06.1884
n°27 - 11.06.1884
n°28 - 18.06.1884 - Contient notamment Adolphe Fraisse transmet au Conseil communal le résultat du dépouillement des soumissions pour les travaux de correction de la place du Tilleul.
n°29 - 25.06.1884