Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- CC-C-00-1883-6
Titre
Séances du Conseil communal
Date(s)
- 06.1883 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Provenance du Fonds Ville-Etat, Ancienne cote : A.9 / bte 54 Protoc. Minute avec corresp. 1883
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Contient, les minutes des séances et la correspondance y relative, suivantes:
06.06.1883
13.06.1883 Contient notamment, Pétition des habitants du quartier du Petit-plan pour que la fontaine située au milieu de l'allée des Grand'Places soit transférée près de l'Avenue de la Gare. (08.06.1883)
20.06.1883
27.06.1883 Contient notamment, Rapport de la Commission de l'Edilité informant que les sources de la Carrière sont à nouveau contaminées. Afin de les nettoyer, le Conseil Communal ordonne qu'un canal de vidange soit construit. (27.06.1883)