Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- CC-C-00-1882-11
Titre
Séances du Conseil communal
Date(s)
- 11.1882 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Provenance du Fonds Ville-Etat, Ancienne cote : A.9 / bte 52 Protoc. Minute avec corresp. 1882/1
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Contient, les minutes des séances et la correspondance y relative, suivantes:
02.11.1882
08.11.1882
15.11.1882
22.11.1882
23.11.1882 - Séance extraordinaire, relative au budget pour 1883.
29.11.1882 - Contient notamment: 17.11.1882, Requête de Victor Jacquet, cocher en Ville pour un certificat, en vue de son voyage pour l'Amérique.- Requête de Paul Thalmann pour obtenir un subside pour se rendre avec sa famille en Amérique du Sud (Argentine).