Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- CC-C-00-1878-1
Titre
Séances du Conseil communal
Date(s)
- 01.1878 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Provenance du Fonds Ville-Etat, Ancienne cote : A.9 / bte 49 Protocole minutes 1878
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Contient, les minutes des séances et la correspondance y relative, suivantes:
n°1 - 02.01.1878
n°2 - 09.01.1878
n°3 - 16.01.1878
n°4 - 23.02.1878
n°5 - 26.01.1878
n°7 - 30.01.1878
Note: la séance n°6 n'est pas présente dans l'assortiment et ne possède pas de chemise.