Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- CC-C-00-1888-11
Titre
Séances du Conseil communal
Date(s)
- 11.1888 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Provenance du Fonds Ville-Etat, Ancienne cote : A.10 / bte 61 Protoc. Minute avec corresp. 1888
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Contient, les minutes des séances et la correspondance y relative, suivantes :
07.11.1888
14.11.1888 - Contient notamment, calcul des coûts des dégâts causés par l'inondation du 3 octobre 1888.
21.11.1888 - Contient notamment, Plainte la Société des Amis des Beaux Arts relative aux décorations des fontaines publiques (drapeaux, petits sapins) envisagés comme des "dégradations " et "des exhibitions d'un goût douteux" (15.11.1888).
28.11.1888
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note de publication
Zone des notes
Note
Pour la plainte de la Société des Amis des Beaux Arts, voir aussi les Dossiers des séances du Conseil Général 1882-1890 : CH -001120-0- CG-DOS-1