Dossier 1888-6 - Séances du Conseil communal

Zone d'identification

Cote

CH -001120-0- CC-C-00-1888-6

Titre

Séances du Conseil communal

Date(s)

  • 06.1888 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

Notice biographique

Histoire archivistique

Provenance du Fonds Ville-Etat, Ancienne cote : A.10 / bte 61 Protoc. Minute avec corresp. 1888

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Contient, les minutes des séances et la correspondance y relative, suivantes :
06.06.1888 - Contient notamment, Devis des coûts de réparation du mur du cimetière établi par le Directeur de l'Edilité au Conseil communal, avec plan (05.06.1888)
13.06.1888 - Contient notamment, Rapport du Directeur de l'Edilité relatif à l'examen de 3 projets de route devant relier le Tilleul à la gare en passant par les jardins de la rue des Alpes (12.06.1888).
20.06.1888
27.06.1888

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés