Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- CC-C-00-1878-10
Titre
Séances du Conseil communal
Date(s)
- 10.1878 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Provenance du Fonds Ville-Etat, Ancienne cote : A.9 / bte 49 Protocole minutes 1878
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Contient, les minutes des séances et la correspondance y relative, suivantes:
n°53 - 02.10.1878
n°54 - 09.10.1878
n°55 - 16.10.1878, contient également, Conventions entre l'Etat et la Ville de Fribourg concernant la Place d'armes (28.01.1878, 17.07.1878) et Convention entre la Confédération suisse et l'Etat de Fribourg au sujet d'une place pour dépôt de matériel de guerre et pour exercices militaires (Berne, 16.07.1878 - Fribourg, 23.07.1878).
n°56 - 23.10.1878
n°58 - 30.10.1878
Note: la séance n°57 n'est pas présente dans l'assortiment et ne possède pas de chemise.