Dossier 1887-10 - Séances du Conseil communal

Zone d'identification

Cote

CH -001120-0- CC-C-00-1887-10

Titre

Séances du Conseil communal

Date(s)

  • 10.1887 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

Notice biographique

Histoire archivistique

Provenance du Fonds Ville-Etat, Ancienne cote : A.10 / bte 60 Protoc. Minute avec corresp. 1887

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Contient, les minutes des séances et la correspondance y relative, suivantes :
05.10.1887
12.10.1887 - Contient notamment, Invitation de la Mairie de Lyon à l'inauguration d'un monument élevé à la Mémoire des Enfants du Rhône ayant combattu en 1870-1871 (30.09.1887).
15.10.1887 - Contient notamment, Rapport et proposition du Directeur de l'Edilité en lien avec la Maison judiciaire et plus particulièrement les réclamations de l'officier d'Etat civil étant donné l'insuffisance du local.
19.10.1887
21.10.1887 - Séance extraordinaire, relative à la question du Directeur des Ecoles, qui a soulevée une pétition de citoyens, et d'un recours au Conseil fédéral.
28.10.1887 - Clôture des registres civiques pour la votation du 30 octobre.
29.10.1887 - Séance du matin, relative à l'établissement d'un bureau électoral à la gare.- Séance du soir, relative à une lettre de la Direction de l'Intérieur touchant l'ouverture prolongée des scrutins en lien avec la question de faciliter l'exercice du droit de vote d'employés de chemin de fer.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés