Pièce 38 - Message numéro 38

Zone d'identification

Cote

CH -001120-0- CG-MES-1-38

Titre

Message numéro 38

Date(s)

  • 1965 (Création/Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

Décrit au niveau du volume

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Du 28 mai 1965
Comptes de l'année 1964 de l'Administration communale et des Services industriels.
Autorisation d'emprunts.
Garantie de l'emprunt supplémentaire pour la nouvelle école professionnelle.
Transformation de l'usine à gaz.
Octroi de crédits supplémentaires (déficit d'exploitation de la Société des tramways pour l'année 1964; revalorisations des salaires et des traitements du personnel)
Station d'incinération des ordures ménagères.
Modification du règlement concernant la taxe d'exemption dans le bataillon des sapeurs-pompiers.
Achat de terrain à Bellevue.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Public

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés