Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- CG-MES-1
Titre
Messages du Conseil communal au Conseil général 1950-1966.
Date(s)
- 1950-1966 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Volume
Zone du contexte
Nom du producteur
(1865-aujourd'hui)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Messages du CC au CG du 9 mars 1950 au 13 décembre 1966 avec index. Contient les messages n° 1 à 43. Volume recoupant apparemment quatre législatures. Les messages ne sont pas encore numérotés par période législative. Nous suivons donc la numérotation au crayon rouge apposée sur chaque message et ce jusqu'à la date du 6 décembre 1973 (y compris).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Public
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Les messages ne sont pas encore numérotés par période législative. Nous suivons donc la numérotation des messages au crayon rouge apposée sur chaque message et ce jusqu'à la date du 6 décembre 1973 (y compris).