Affichage de 1836 résultats

Description archivistique
Fribourg - Autorités politiques
Options de recherche avancée
Aperçu avant impression Hierarchy Affichage :

19 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Dossiers des séances du Conseil général 2022-2023

Couvre la période allant du19 décembre 2022 au 30 octobre 2023 (séances 11-19 de la législature 2021-2026).
Contient notamment des convocations aux séances du CG, des ordres du jour, des dates de réunions des groupes politiques, des invitations aux conférences de presse et les documents suivants:

  • Plan directeur des infrastructures scolaires 2021-2026

  • Rapport du Bureau au Conseil général du 21 septembre 2022: Révision du règlement concernant les jetons de présence du Conseil général

  • Message N°24 du 05 septembre 2022: Transfert du Bataillon des sapeurs-pompiers au Réseau Santé de la Sarine (RSS) et approbation des modification des statuts du RSS et caducité de la règlementation communale en matière de défense incendie et de secours

  • Message N°25 du 05 septembre 2022: Crédit d'ouvrage pour la requalification de la rue Pierre-Aeby

  • Budget 2023

  • Plan financier 2023-2027

  • Comptes 2022

  • Rapport de gestion / Geschäftsbericht 2022

  • Comptes de l'exercice 2022 de la Caisse de prévoyance du personnel de la Ville de Fribourg (CPPVF)

  • Plan directeur des infrastructures scolaires 2021-2026

  • Fribourg Plan de mi-législature 2021-2026

  • Message N° 27 du 2 novembre 2022 : Crédit d'ouvrage pour la requalification de l'interface Richemond

  • Message N°28 du 10 janvier 2023: Règlement sur l'organisation de la société d'investissement en faveur des projets de transition énergétique

  • Message N°22 du 05 septembre 2022: Révision du règlement général de police

  • Message N°23 du 05 septembre 2022: Règlement concernant les taxes applicables aux constructions et aux installations empiétant durablement sur le domaine public

  • Message N° 29 - Comptes 2022

  • Message N°30 du 22 mai 2023: Crédit d'ouvrage pour la requalification de la Place du Pertuis et de la rue de la Neuveville

  • Message N°31 du 4 juillet 2023: Participation à l'augmentation du capital-actions dans la société des Transports publics fribourgeois Holding SA

  • Message N°32 du 11 juillet 2023: Révision générale du Règlement sur la fourniture d'eau potable

  • Message N°33 du 22 août 2023: Révision générale du règlement concernant l'évacuation et l'épuration des eaux usées (REU)

  • Message N°34 du 04 septembre 2023: Demande de crédit d'ouvrage pour l'assainissement, la rénovation et la mise aux normes du bâtiment B de l'école de la Vignettaz

Message numéro 56

Du 5 janvier 2021
Participations et augmentations de capital dans la société anonyme Bluefactory Fribourg-Freiburg SA

Message numéro 57

Du 5 janvier 2021
Réseau Santé de la Sarine (RSS) – demande d’augmentation de la limite d’endettement à 60 millions de francs (modification de l’art. 30 al. 2 litt. A des statuts)

Message numéro 59

Du 5 janvier 2021
Modification des articles 3 et 15 du règlement sur les émoluments administratifs en matière d’aménagement du territoire et des constructions du 23 février 2015

Dossiers des séances du Conseil général 2021-2022

Couvre la période allant du 10 mai 2021 au 10 octobre 2022 (séances 1-10 de la législature 2021-2026).
Contient notamment des convocations aux séances du CG, des ordres du jour, des dates de réunions des groupes politiques, des invitations aux conférences de presse et les documents suivants:

  • (Message N°1 - Comptes 2020)
  • Message N°2 du 11 mai 2021: Requalification du Bourg. étape 1 - Crédit d'ouvrage pour la démolition et la reconstruction des escaliers du Pont de Zaehringen
  • Message N°3 du 17 mai 2021: Abrogation du règlement de la Ville de Fribourg concernant la perception d'une taxe communale sur les spectacles, divertissements et autres manifestations
  • Rapport de l'organe de révision (CORE) sur les comptes annuels au Conseil communal et à la Commission financière de la Ville de Fribourg
  • Comptes de l'exercice 2020 de la Caisse de prévoyance du personnel de la Ville de Fribourg (CPPVF)
  • Message N°4 du 29 juin 2021: Adoption des statuts de l'Association Régionale de la Sarine (ARS)
  • Message N°5 du 13 juillet 2021:Règlement d'utilisation du fonds de la politique foncière active de la Ville de Fribourg
  • Message N° 6 du 6 juillet 2021: Achat de la parcelle 14444, route de la Heitera 131, 1700 Fribourg
  • Message N°7 du 6 juillet 2021: Stade universitaire de Saint-Léonard: Crédit d'ouvrage pour l'assainissement et la mise aux norme de la piste synthétique d'athlétisme et programme connexe
  • Message n°8 du 6 septembre 2021: Révision partielle des statuts de Coriolis Infrastructures
  • Programme de législature 2021-2026. Legislaturprogramm 2021-2026.
  • Plan financier 2022-2026
  • (Message N°9 - Budget 2022)
  • Message N° 10 du 11 janvier 2022: Remise en état du pont de Zaehringen et sa sécurisation contre les suicides
  • Message N°11 du 11 janvier 2022: Décharge de Châtlllon: déplacement de la halle des machines
  • Message N°12 du 15 février 2022: Présentation des dépassements de crédit 2021
  • Message N°13 du 15 février 2022: Achat de la parcelle 16223 RF de la Commune de Fribourg "Musée Gutenberg", place de Notre-Dame 14-16, 1700 Fribourg
  • Message N°14 du 15 février 2022: Modifications des droits de superficie accordés aux sociétés Nordmann Immobilier SA et Nordmann & Cie SA
  • Message N°15 du 15 février 2022: Décharge de Châtillon: construction de l'étape 6
  • Rapport du Bureau au Conseil général du 9 mars 2022: Approbation des modifications du règlement du Conseil général du 18 septembre 2018
    • Message N°16 du 05 avril 2022: Imputations salariales sur les projets d'investissement - Crédit additionnel
  • Message N°17 du 12 avril 2022: Rachat de la part des investissements de la Ville pour le concept énergétique du site de St-Léonard
  • Message N°18 - Comptes 2021
  • Rapport de gestion 2021 / Geschäftsbericht 2021
  • Message N°19 du 24 mai 2022: Modification du Règlement du personnel de la Ville de Fribourg du 30 septembre 2019
  • Comptes de l'exercice 2021 de la Caisse de prévoyance du personnel de la Ville de Fribourg (CPPVF)
  • Message N°20 du 5 juillet 2022: Modifications des droits de superficie accordés aux sociétés Nordmann Immobilier SA et Nordmann & Cie SA
  • Message N°21 du 23 août 2022: Règlement d'utilisation du Fonds en faveur de la transition énergétique de la Ville de Fribourg

Message numéro 60

Du 8 février 2021
Révision du règlement fixant l’organisation générale de la Ville de Fribourg et le statut des membres du Conseil communal

Résultats 1 à 10 sur 1836