Divers documents relatifs à la famille Sottas, de Fribourg
- CH -001120-0- FP-Broye-02
- Dossier
- 1801 - 1841
Fait partie de Fribourg - Fonds privés
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Divers documents relatifs à la famille Sottas, de Fribourg
Fait partie de Fribourg - Fonds privés
Recueil de lettres de la Municipalité de Fribourg
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Copie-lettres de l'exécutif de la Ville de Fribourg du 19 novembre 1802 au 20 février 1804
Protocole de la Municipalité/Conseil Communal
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Protocole de la Municipalité/Conseil Communal 1802-1803
Fait partie de Fribourg - Section historique
Ville de Fribourg
Correspondance à la Municipalité (second semestre)
Fait partie de Fribourg - Section historique
Correspondance adressée à la Municipalité, premier semestre 1802, 02.07.1802-29.12.1802
Correspondance à l'administration municipale/au Conseil communal
Fait partie de Fribourg - Section historique
Correspondance reçue par l'administration municipale / le Conseil communal des instances du Canton (Département des Domaines et Finances), du District (Lieutenant du Gouvernement, Tribunal, Lieutenant du Préfet) ou de la Ville (commandant de place), 06.05.1802-14.09.1803. Sujet: édilité et réparation de bâtiment public (prison, digues) ou de particuliers, militaire, grain, impôts et taxe (imposition).
Fait partie de Fribourg - Section historique
Rapport de commission et examen de la demande du citoyen Gendre: concession pour 20 ans de l'aile droite du grenier derrière Notre-Dame pour y faire une fabrique de tabac.
Correspondance à la Municipalité (premier semestre)
Fait partie de Fribourg - Section historique
Correspondance adressée à la Municipalité, premier semestre 1802, .
Contient notamment un rapport des inspecteurs de la boucherie
Fait partie de Fribourg - Section historique
Correspondance reçue par le Conseil communal émanant d'autres municipalités, des instances et commissions cantonales ou communales ainsi que des particuliers. Sujet: fabrique de tabac (projet, Pierre Gendre), taxe de la viande, fourniture pour les prisons, autorisations diverses (danses, vente), théâtre (plainte de l'évêque demandant le renvoi de comédien, 22.01.1813).
Tableau de réparation pour les impositions locales dans la Commune de Fribourg
Fait partie de Fribourg - Section historique
Tableau dressé par la Commission établie par la Chambre administrative du Canton, conformément aux principes déterminés dans sa lettre du 16 décembre et dans celle du Département de l'Intérieur de décembre 1802. Il est organisé par quartier de la ville suivant les numéros de maisons et leurs propriétaires/occupants