Dossier 10 - Correspondance générale

Zone d'identification

Cote

CH -001120-0- VE-ADM-A.11 / bte 76-10

Titre

Correspondance générale

Date(s)

  • 1802-1814 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Contient que quelques lettres pour chaque année présente, 1802, 1803, 1804, 1813 et 1814.

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Correspondance reçue par le Conseil communal émanant d'autres municipalités, des instances et commissions cantonales ou communales ainsi que des particuliers. Sujet: fabrique de tabac (projet, Pierre Gendre), taxe de la viande, fourniture pour les prisons, autorisations diverses (danses, vente), théâtre (plainte de l'évêque demandant le renvoi de comédien, 22.01.1813).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés