- CH -001120-0- CG-MES-37-40
- Objekt
- 2019
Teil vonFreiburg - Behördenarchiv
Du 9 avril 2019
Comptes 2018 – v. fascicule des Comptes 2018
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Du 9 avril 2019
Comptes 2018 – v. fascicule des Comptes 2018
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Du 20 mai 2019
Clarification d’un amendement dans le cadre de la baisse de taux technique et du changement de plan de prévoyance de la Caisse de prévoyance du personnel de la Ville de Fribourg.
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Du 27 août 2019
Modification du Règlement sur les émoluments administratifs en matière d’aménagement du territoire et des constructions
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Du 4 novembre 2019
Budget de la Ville de Fribourg pour l’exercice 2020 – voir fascicule du Budget 2020
Propriétés, biens communs et amodiations
Teil vonFreiburg - Historische Abteilung
Ensemble de dossiers et de documents relatifs notamment à la gestion, au bornage et à l'administration des terres (forêts, bois, jardins, prés et autres propriétés, dont fief du Spicherbuch et Burgerwald) et des biens communs ainsi qu'aux propriétés communales et des propriétés bourgeoisiales (projet de partage) et à certains litiges opposant le Canton et la Ville (ancienne commanderie St-Jean). Il touche également les charges, les nominations et les exploitations dépendantes de la Ville (tuilerie, scierie, boucherie, fontenier, auberge) et contient des documents concernant les cimetières (paroissiale et des Cordeliers). Contient: sentences et mémoires, extraits de protocoles, règlements et arrêtés.
Subventions accordées - PIC Programme d'intégration cantonal
Teil vonFreiburg - Verwaltungsarchiv
Teil vonFreiburg - Behördenarchiv
Bilan de mi-législature 2016-2021
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Du 16 avril 2019
Location de locaux à Beaumont-Sud pour les besoins de l’accueil extrascolaire de la Vignettaz
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Du 20 mai 2019
Règlement sur le droit de cité communal. Rapport du Bureau concernant l’application des modifications formelles exigées au Règlement du conseil général du 18 septembre 2018 à soumettre au Service des communes puis au préavis du Préfet de la Sarine et la modification d’un article en lien avec le projet de nouveau Règlement communal sur le droit de cité (message numéro 42 du 5 juin 2019)
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Du 20 août 2019
Révision du Règlement du personnel de la Ville de Fribourg