Dossier 1 - Subventions accordées - PIC Programme d'intégration cantonal

Zone d'identification

Cote

CH -001120-0- AC-CoSoc-H-1

Titre

Subventions accordées - PIC Programme d'intégration cantonal

Date(s)

  • 2018-2019 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Dossier

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Dépôt

Histoire archivistique

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Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

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Conditions d’accès

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Descriptions associées

Zone des notes

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Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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Écriture(s)

Sources

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