- CH -001120-0- VE-ADM-A.13 / bte 80-9
- File
- 1878
Part of Fribourg - Section historique
Ville de Fribourg
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Contient quelques lettres pour chaque année couverte.
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Pensionnat : protocole de la commission
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Protocole de la commission du Pensionnat. Contient le procès-verbal des séances de la commission du pensionnat (02.04.1825-27.08.1868). Sujet: pensionnat sous la direction des Jésuites, prospectus d'un pensionnat à ériger à Fribourg, attributions de la commission, moyens pour créer l'établissement, actions et actionnaires, vente du pensionnat.
Sur la tranche de la reliure, se lit: Commission du Pensionnat, 1825-1868
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Commission d'édilité : protocole des séances
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Protocole des séances de la commission de l'édilité commencé le 23 juillet 1861 fini le 3 novembre 1867. Registre relié des procès-verbaux des séances de la commission avec mention des membres présents et en marge le sujet/thème de l'affaire traitée (99 p., avec répertoire en fin de volume).
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En début de volume, règlement d'organisation de la Chambre; procès-verbaux des séances, avec décisions quant aux subsides; comptes.
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Ancien Régime et XIXe siècle - Décisions et locations de terres, de propriétés et autres
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Ensemble de documents divers non reliés, relatifs aux terres et propriétés ainsi qu'à leur administration par la Ville (commission de l'édilité, commission des finances, régie des copropriétés, Conseils). Contient de la correspondance et des papiers propres aux locations de terres et de bâtiments (bail, contrats, conditions, conditions de mise, requêtes,...), aux patentes (auberge), aux forêts et bois (bornage, exploitation), aux prés et bétails (droit de paturage, litige,...), ainsi que leur dimension financière (hypothèques, revers,...). Contient également documents financiers (emprunt, placement, ...) émis principalement par la bourse municipale (1805-1861) et des extraits des protocoles du Conseil (1646-1785).
Dans l'ensemble se trouve notamment:
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Registre relié à l'origine contenant les rapports de la Police locale (1861-1862) (01.05.1861-29.12.1862).
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Direction de l'Edilité: répertoire du protocole
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Répertoire du Protocole des séances de la Direction de l'édilité dès le 21 novembre 1846 à 1861. Registre relié comprenant les indications par alphabétique des matières et des noms du protocole des séances de la direction de l'édilité/de la commission de l'édilité.
Note: il s'agit du répertoire du registre Edilite 4, qui est a relié à la commission de l'édilité.
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Grand rentier de la Chambre des Scholarques
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Rapport de la commission examinatrice: comptes du Conseil Communal 1834
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Rapport et examen des comptes du Conseil Communal à l'assemblée générale de la Bourgeoisie de Fribourg établis par la Commission examinatrice des comptes instituée lors de l'assemblée bourgeoisiale du 26 janvier 1834. Concerne 9 comptes (Conseil communal, commission des copropriétaires, rentier,...)
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