Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- VE-REG-Edilite-5 bis
Titre
Direction de l'Edilité: répertoire du protocole
Date(s)
- 1846-1861 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Lors du traitement du fonds du contrôle des habitants, le registre a été intégré au fonds Ville-Etat.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Répertoire du Protocole des séances de la Direction de l'édilité dès le 21 novembre 1846 à 1861. Registre relié comprenant les indications par alphabétique des matières et des noms du protocole des séances de la direction de l'édilité/de la commission de l'édilité.
Note: il s'agit du répertoire du registre Edilite 4, qui est a relié à la commission de l'édilité.