L'ensemble contient des certificats de maîtrise et d'expertise délivrés par la Police de la ville, le Préfet ou son adjoint et des experts attestant de capacités liées à la pratique d'un métier, ainsi que des rapports, état et notes diverses. Ces documents sont relatifs aux étrangers à la Ville (état des étrangers qui n'ont pas payé la soufferte pour 1817), aux pains (taxes du pain et pains achetés chez les boulangers), aux mariages (note de la contribution des mariages en faveur des pauvres) et aux recettes et dépenses de la Direction de la Police de la ville. Contient également: intimation (assignation, convocation) (Imfeld contre Radlé).

Correspondance reçue par la Conseil communal/municipal, 27.03.1817-29.11.1817, 29.03.1818-05.12.1817, 19.03.181929.11.1819. Sujet: hôpital militaire (état des morts, extrait du registre de l'hôpital des morts alliés (04.12.1817)), gendarmes, contingent, habillement.

Correspondance adressée au Conseil communal, 05.01.1816-30.12.1816.

L'ensemble contient des certificats de maîtrise et d'expertise délivrés par la Police de la ville, le Préfet ou son adjoint et des experts attestant de capacités liées à la pratique d'un métier. Contient également : Indication sommaire de la recette et de la dépense de la Direction de la Police depuis le 10 mars au 10 septembre 1816, rapport concernant la vérification des pains achetés chez tous les maîtres boulangers et rapport de la porte de Bourguillon.

Correspondance reçue au Conseil communal, 03.03.1815-03.08.1815, 03.02.1816-11.06.1816. Sujet: logement de régiments suisses, gendarmes, classification des logements, réquisition, habillement.

Correspondance, circulaires et autres documents administratifs (rapports, notes, comptes) reçus par la Municipalité et son administration / par le Conseil communal, relatives aux affaires militaires, émanant des instances de la Confédération, du District, du Canton, ainsi que de l'autorité militaire répondante des troupes françaises. Concerne également la garde bourgeoise (commande de la Place). Sujet: habillement et fourniture, caserne, passage des troupes, logement militaire et classification, contingent, recrutement, régiment suisse.

Correspondance reçue par le Conseil communal, 03.01.1814-22.12.1814. Sujet: garde bourgeoise, hôpital militaire, vivres et entrepôt (bureau des subsistances), blessés et prisonniers, passage des troupes, logement militaire.

Correspondance reçue par le Conseil communal émanant d'autres municipalités, des instances et commissions cantonales ou communales ainsi que des particuliers. Sujet: fabrique de tabac (projet, Pierre Gendre), taxe de la viande, fourniture pour les prisons, autorisations diverses (danses, vente), théâtre (plainte de l'évêque demandant le renvoi de comédien, 22.01.1813).

Correspondance reçue par le Conseil communal, 10.02.1810-19.06.1810, 03.01.1811-26.09.1811, 16.04.1812-25.12.1812, 04.02.1813-30.12.1813. Sujet: recrutement, régiment et service en France, contingent, logement militaire et logement des troupes, habillement et fourniture, garde bourgeoise, hôpital militaire.

Correspondance reçue par le Conseil communal, 06.02.1806-05.12.1806, 08.02.1807-07.12.1807, 21.03.1808-19.12.1808, 16.01.1809-19.12.1809. Sujet: contingent et recrutement, habillement et fourniture, artillerie (corps franc), canon et canonniers (Fête-Dieu).