Sous-série A.11 / bte 76 - Affaires militaires - Contingent et garde bourgeoise

Zone d'identification

Cote

CH -001120-0- VE-ADM-A.11 / bte 76

Titre

Affaires militaires - Contingent et garde bourgeoise

Date(s)

  • 1799-1814 (Création/Production)

Niveau de description

Sous-série

Étendue matérielle et support

10 dossiers

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Correspondance, circulaires et autres documents administratifs (rapports, notes, comptes) reçus par la Municipalité et son administration / par le Conseil communal, relatives aux affaires militaires, émanant des instances de la Confédération, du District, du Canton, ainsi que de l'autorité militaire répondante des troupes françaises. Concerne également la garde bourgeoise (commande de la Place). Sujet: habillement et fourniture, caserne, passage des troupes, logement militaire et classification, contingent, recrutement, régiment suisse.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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