Dossier 5 - Certificats, rapports et notes

Zone d'identification

Cote

CH -001120-0- VE-COR-A.10 / bte 65-5

Titre

Certificats, rapports et notes

Date(s)

  • 1817 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

L'ensemble contient des certificats de maîtrise et d'expertise délivrés par la Police de la ville, le Préfet ou son adjoint et des experts attestant de capacités liées à la pratique d'un métier, ainsi que des rapports, état et notes diverses. Ces documents sont relatifs aux étrangers à la Ville (état des étrangers qui n'ont pas payé la soufferte pour 1817), aux pains (taxes du pain et pains achetés chez les boulangers), aux mariages (note de la contribution des mariages en faveur des pauvres) et aux recettes et dépenses de la Direction de la Police de la ville. Contient également: intimation (assignation, convocation) (Imfeld contre Radlé).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés