Arrêté communal réglant la circulation en ville de Fribourg
- CH -001120-0- VE-AUT-A.3 / bte 11-4
- Dossier
- 14.07.1959
Fait partie de Fribourg - Section historique
156 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Arrêté communal réglant la circulation en ville de Fribourg
Fait partie de Fribourg - Section historique
Organisation communale et procès entre Ville et Etat
Fait partie de Fribourg - Section historique
plaquettes de l’Acte de Dotation (1858) ; 1 en mauvais état ; Dossier du Tribunal fédéral concernant le procès entre Etat et Ville 1876
Fait partie de Fribourg - Section historique
9 plaquettes + 1 en mauvais état.
Dossier des pièces produites à l’appui de la demande de la Ville dans son procès avec l’Etat
Fait partie de Fribourg - Section historique
Fait partie de Fribourg - Section historique
Dossier contenant 68 feuilles. Ce dossier se trouvait dans l’armoire personnelle de Tobie de Raemy, archiviste honoraire aux AEF où il fut découvert le 13.05.1949.
Le conflit porte sur les boutiques sous les Arcades, les Boucheries, la Halle aux grains (Grenette) et la Halle au vin (Académie), le Grenier près de Notre-Dame et les Douanes.
Différents dossiers avec plusieurs bordereaux.
è Dossier matériel conservé car il y a des attaches sur certaines pages
Fait partie de Fribourg - Section historique
Différents dossiers avec plusieurs bordereaux (et pièces manquantes).
Conseil et administration (commissions diverses). Correspondance générale
Fait partie de Fribourg - Section historique
Titre de la série en lien avec Correspondance (COR). Concerne la correspondance générale F/D reçue par le Conseil
municipal/communal et son administration de la part des différents pouvoirs de l'Etat fédéral, du Canton, du District, des communes et de la commune, ainsi que de l'autorité ecclésiastique de l'évêché et des instances paroissiales (chapitre St-Nicolas, fabrique). L'ensemble contient également des requêtes de sociétés pour des autorisations diverses et des demandes de subsides, ainsi que des demandes de particuliers relatives entre autres au secours et à la charité, aux droits de résidence et aux droits de bourgeoisie (reconnaissance et renouvellement).
Correspondance et documents administratifs divers
Fait partie de Fribourg - Section historique
Ensemble de divers types de documents en lien avec la Commune et son administration datant d'époque variée, allant de la République Helvétique au début XXe siècle, contenant :
Correspondance à la Municipalité
Fait partie de Fribourg - Section historique
Correspondance adressée à la Municipalité, 14.03.1800-19.12.1800.
Correspondance à la Municipalité
Fait partie de Fribourg - Section historique
Correspondance adressée à la Municipalité, 06.02.1801-12.12.1801