Approbations du Conseil d'Etat 2000-2011
- CH -001120-0- CG-APP-2
- Dossier
- 2000-2011
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Contient des approbations pour la période allant de mars 2000 à avril 2011.
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Approbations du Conseil d'Etat 2000-2011
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Contient des approbations pour la période allant de mars 2000 à avril 2011.
Décision du Conseil communal de Brislach
Fait partie de Fribourg - Fonds privés
Document manuscrit écrit en allemand difficilement lisible, avec enveloppe timbrée
Lettre pastorale de Mgr Besson pour le carême 1941 (p. 7-8 de La Liberté du 04.03.1941)
Fait partie de Fribourg - Fonds privés
Protocole notarial - Conseil municipal, fonds publics et fondations de la Ville
Fait partie de Fribourg - Section historique
Protocole notarial des actes concernant le Conseil municipal, les fonds publics et les fondations de la Ville de Fribourg. Recueil d'extraits d'actes notariés engageant l'administration municipale, le Grand Hôpital, l'Hôpital St-Jacques, la fabrique St-Nicolas et les fondations pies et confréries de la Ville, avec index alphabétique des contractants/instances bénéficiaires. Concerne pour l'essentiel des transactions financières (cautionnement, obligation, prêt de capitaux, reconnaissance de dettes, cession, achat, échange, quittance, convention, bail, rachat).
Les actes et informations contenus dans ce registre soutiennent la dimension financière de l'administration de la commune.
Organisation de l'administration des forêts communale de la Ville de Fribourg
Fait partie de Fribourg - Section historique
Devoirs du Conseiller Inspecteur des Forêts, devoirs du haut-forestier, devoirs du sous-forestiers, payement des salaires, comptes des mises, instructions et copie d'actes
Protocole des séances de la Commission des écoles
Fait partie de Fribourg - Section historique
Correspondance au Conseil Communal
Fait partie de Fribourg - Section historique
Correspondance Edilité - Conseil Communal
Fait partie de Fribourg - Section historique
Correspondance concernant les Forêts
Fait partie de Fribourg - Section historique
Note : rien pour l’année 1803.
Contient une copie de l’Arrêté du Petit Conseil (12.09.1804) sur la surveillance du bois entre Fribourg et sa banlieue, selon la loi du 16 décembre 1803
Fait partie de Fribourg - Section historique