- CH -001120-0- CG-FIN-1
- Akt(e)
- 2016
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Plan financier 2017-2021
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Plan financier 2017-2021
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Plan financier 2018-2022
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Liste des membres du Conseil général 1905-1946
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Contient les listes des membres du CG pour les périodes 1905 à 1913 et 1922 à 1946. Indication des membres selon leur parti politique. Précision de leur profession et parfois de leur adresse ainsi que du nombre de voix récoltées.
Liste des membres du Conseil général 1989-2008
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Contient les listes des membres du CG entre le 22 septembre 1989 et le 24 décembre 2008.
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Jetons de présence aux séances du CG.
Approbations du Conseil d'Etat 2000-2011
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Contient des approbations pour la période allant de mars 2000 à avril 2011.
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Liste des présences des membres du CG par partis des séances du 17 juin 1970 au 19 décembre 1977.
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Contient :
Minutes des séances et pièces annexes
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Ensemble des minutes des protocoles du Conseil communal pour les séances des années 1877 à 1888. Classé par année, puis par mois, contient, pour chaque séance du mois, le procès-verbal avec la correspondance reçue des différentes autorités et instances politiques (District, Canton, Commune) ou ecclésiastiques et paroissiales, ainsi que des rapports, des projets d'arrêtés et des arrêtés, des pétitions de citoyens/bourgeois/propriétaire, et des requêtes de sociétés et de particuliers. Ces pièces annexes sont, pour l'essentiel, relatives aux sujets traités et aux décisions prises lors des délibérations de chaque séance. Elles appartiennent en tous les cas aux documents adressés à et reçus par le Conseil communal entre les séances ou le jour même, témoignant, en somme, du fonctionnement et des compétences, en termes d'affaires traitées, de cette instance.
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