Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- CG-MEM-1
Titre
Liste des membres du Conseil général 1905-1946
Date(s)
- 1905-1946 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier
Zone du contexte
Nom du producteur
(1865-aujourd'hui)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Contient les listes des membres du CG pour les périodes 1905 à 1913 et 1922 à 1946. Indication des membres selon leur parti politique. Précision de leur profession et parfois de leur adresse ainsi que du nombre de voix récoltées.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Public
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Il manque apparemment les indications concernant une législature entre 1913 et 1922.
Contient plusieurs exemplaires pour chaque législature.