Carrière. Grand Livre de Compte Courant
- CH -001120-0- VE-REG-Edilite-33
- Akt(e)
- 01.01.1855-31.09.1856
Teil vonFreiburg - Historische Abteilung
Seul un quart du registre est rempli
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Carrière. Grand Livre de Compte Courant
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Seul un quart du registre est rempli
Ancien Régime et XIXe siècle - Décisions et locations de terres, de propriétés et autres
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Ensemble de documents divers non reliés, relatifs aux terres et propriétés ainsi qu'à leur administration par la Ville (commission de l'édilité, commission des finances, régie des copropriétés, Conseils). Contient de la correspondance et des papiers propres aux locations de terres et de bâtiments (bail, contrats, conditions, conditions de mise, requêtes,...), aux patentes (auberge), aux forêts et bois (bornage, exploitation), aux prés et bétails (droit de paturage, litige,...), ainsi que leur dimension financière (hypothèques, revers,...). Contient également documents financiers (emprunt, placement, ...) émis principalement par la bourse municipale (1805-1861) et des extraits des protocoles du Conseil (1646-1785).
Dans l'ensemble se trouve notamment:
Ville de Fribourg
Litige entre l'Hôpital et le fonds de substitution de la famille Praroman
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Copie conforme de documents officiels et d'actes notariés du XVIIIe et XIXe siècles établis entre 1837 et 1842, dont notamment, les extraits du Grand livre des substitutions, fol. 116 et la copie du testament de Jean Udalric de Praroman (1715). L'ensemble concerne la défense des intérêt du Grand Hôpital face aux droits de réversibilité de la fondation et la possibilité de la Ville de réclamer une partie de la substitution en faveur des pauvres du Canton
Paquiers de la ville de Fribourg
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Registre du bornage des champs/prés de la Ville, intitulé Livre est pour le fait des paquiers de la Ville de Frybourg, commencé le 27e aoust 1431, recopié l'année 1730. La pose des bornes a été ordonnée par les Conseils et effectuée par noble Jaquet Lombard, avoyer de Fribourg, Guillaume d'Avenche, Nicod Bugnier, Jacob Guglemberg, les banderets des bannières (Jean Mossus, Johan Gambach, Mermet Baudreans, Comte de Heitenwil).
Paquiers de la ville de Fribourg
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Registre du bornage des champs/prés de la Ville, intitulé Livre est pour le fait des paquiers de la Ville de Frybourg, commencé le 27e aoust 1431, recopié l'année 1730. La pose des bornes a été ordonnée par les Conseils et effectuée par noble Jaquet Lombard, avoyer de Fribourg, Guillaume d'Avenche, Nicod Bugnier, Jacob Guglemberg, les banderets des bannières (Jean Mossus, Johan Gambach, Mermet Baudreans, Comte de Heitenwil).
Extraits d'actes, copies et règlements
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Pièces isolées datant du XVIIIe siècle, essentiellement en allemand (correspondance, extrait d'actes, avertissement). Contient notamment: Règlement des fontaines et robinets de la Ville de Fribourg (1745), carnet comptable (in-folio) sous forme de liste nominative (approuvé par la Chambre administrative, 29.05.1799; payé L. Mooseburgger).
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Concerne également Bonnefontaine et la question de l'arrivée d'eau trouble. Contient un plan, relatif aux possession Chollet.
A l'arrière du plan, se lit : 138
Délibérations de la commission des copropriétaires
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Registre en 2 parties: Protocoles des bannières (20.08.1797-22.04.1799), fol. 1-31; Protocoles de la commission administratives des biens communaux de cette ville de Fribourg (03.09.1803-16.12.1813). Ensemble rédigé par Pierre Joseph Daguet, secrétaire de la commission, fol. 1-535
Correspondance à la Municipalité
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Correspondance adressée à la Municipalité, 12.06.1799-28.12.1799
Projet de partage - propriétés communales, propriétés bourgeoisiales
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Projet de partage entre les propriétés communales et les propriétés bourgeoisiales. (Copie conforme établie, le 29 juin 1802), à la suite de la loi du 15.02.1799 (§82). Exposé des droits des copropriétaires et énonciation des biens.
Au dos du feuillet, se lit: 48