Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1719-1835 (Création/Production)
Niveau de description
Sous-série
Étendue matérielle et support
34 dossiers
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Ensemble de dossiers et de documents relatifs notamment à la gestion, au bornage et à l'administration des terres (forêts, bois, jardins, prés et autres propriétés, dont fief du Spicherbuch et Burgerwald) et des biens communs ainsi qu'aux propriétés communales et des propriétés bourgeoisiales (projet de partage) et à certains litiges opposant le Canton et la Ville (ancienne commanderie St-Jean). Il touche également les charges, les nominations et les exploitations dépendantes de la Ville (tuilerie, scierie, boucherie, fontenier, auberge) et contient des documents concernant les cimetières (paroissiale et des Cordeliers). Contient: sentences et mémoires, extraits de protocoles, règlements et arrêtés.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Ancien titre: Documents divers