Série ADM - Administration communale et bourgeoisiale. Correspondance, plans et documents administratifs divers

Zone d'identification

Cote

CH -001120-0- VE-ADM

Titre

Administration communale et bourgeoisiale. Correspondance, plans et documents administratifs divers

Date(s)

  • 1732-1949 (Création/Production)

Niveau de description

Série

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Titre de la série en lien avec Administration (ADM). Concerne la correspondance échangée et reçue par les commissions et les régies de l'administration communale et relevant directement ou indirectement du Conseil communal/municipal, formant ces différents services permanents (finances, police, édilité et travaux publics, écoles, impôts, feu,...), ainsi que la correspondance relevant de thématiques spécifiques en lien avec les commissions et relevant, plus largement, des compétences d'une commune/d'une bourgeoisie, de son fonctionnement et de son administration. La commune étant une collectivité de droit public et une unité administrative exerçant ses pouvoirs sur un territoire, les documents administratifs divers contenus dans cette série sont, par conséquent, également relatifs aux charges et biens de la ville (immeubles, terres, communs), à des actes d'achat, des autorisations, des amodiations et des conventions, notamment de partage des biens de la Ville avec ceux de la bourgeoisie et émanent, tant de l'autorité communale que cantonale.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

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Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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Personnes et organismes associés

Genres associés

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