Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- VE-COR-A.11 / bte 75
Titre
Correspondance et documents administratifs divers
Date(s)
- 1744-1906 (Création/Production)
Niveau de description
Sous-série
Étendue matérielle et support
1 boite
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Ancien nom: Documents non classés
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Ensemble de divers types de documents en lien avec la Commune et son administration datant d'époque variée, allant du milieu du XVIIIe siècle au début XXe siècle, contenant notamment :
- 1745-1796, Ancien Régime - règlement (fontenier) et extraits d'actes
- 1802-1814, Correspondance adressée à la Municipalité/Conseil communal et reçue des instances du Canton (Chambre administrative), du District (lieutenant de Préfet du Canton de Fribourg) et de la commune (Chambre de régie de la commune).
- 1823-1855, Actes et convention (achat et autres)
- 1850-1852, Cadastres et changement à opérer au cadastre des incendies
- Règlements communaux (esserts, portefaix), 1819-1857
- Etat nominatif des pompiers, bataillon de sapeurs-pompiers, 1906
- Documents administratifs divers
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Placé dans cette section du classement, afin de compléter la compilation de la correspondance générale.