- CH -001120-0- CG-MES-29-50
- 2009
Teil vonFreiburg - Behördenarchiv
Du 17 novembre 2009
Budget de la Ville de Fribourg et des Services industriels pour l'exercice 2010.
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Du 17 novembre 2009
Budget de la Ville de Fribourg et des Services industriels pour l'exercice 2010.
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Du 17 novembre 2009
Dissolution de Coriolis Promotion.
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Du 17 novembre 2009
Modification des Statuts de l'Association des communes de la Sarine pour les services médico-sociaux - ACSMS.
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Du 2 novembre 2010
Règlement sur le droit de cité communal - adaptation à la loi du 9 mai 2007 modifiant la loi sur le droit de cité fribourgeois du 15 novembre 1996 (article 9) Rectification.
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Du 31 août 2010
Modification de l'article 17 des statuts de Coriolis Infrastructures et les compléments à apporter au projet de construction de la salle de spectacle Equilibre pour optimisation.
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Du 20 avril 2010
Comptes 2009.
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Du 4 mai 2010
Aménagement d'espaces récréatifs et de places de stationnement pour le CO du Belluard et l'école du Bourg.
Comptes 2009 de la caisse de prévoyance du personnel de la Ville de Fribourg.
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Du 25 mai 2010
Comptes 2009 de la caisse de prévoyance du personnel de la Ville de Fribourg.
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Du 31 août 2010
Modification de l'article 10 concernant le règlement de la gestion des déchets.
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Du 2 novembre 2010
Achat d'un camion en vue d'une collaboration avec la Commune de Villars-sur-Glâne pour le ramassage des déchets.