Correspondance au Conseil communal
- CH -001120-0- VE-COR-A.11 / bte 75-4
- Dossier
- 1808
Fait partie de Fribourg - Section historique
Sujet: cave Maison Reidy, impôts et inspecteurs des boissons.
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Correspondance au Conseil communal
Fait partie de Fribourg - Section historique
Sujet: cave Maison Reidy, impôts et inspecteurs des boissons.
Correspondance au Conseil communal
Fait partie de Fribourg - Section historique
Correspondance reçue par le Conseil communal, essentiellement de l'Edile de la Ville (Pierre Gendre) et du Lieutenant du gouvernement. Sujet: terre glaise et tuilerie (tuilerie du Mouret, droit de creuse, taxe, notaire Joseph Paradis), chemin, gravière, carrière, scie, louage de fourneaux (Département militaire).
Correspondance au Conseil communal
Fait partie de Fribourg - Section historique
Correspondance reçue par le Conseil communal, essentiellement de l'Edile de la Ville (Pierre Gendre, démission 18.07.1811) et du Lieutenant du gouvernement qui transmet un certain nombre d'arrêtés et de directives émanant du Canton et de instances, ainsi que quelques requête de particuliers en lien avec des travaux ou des demandes de réparations. Sujet: chemin du Guintzet, potence, tuilerie du Mouret et exploitation de terre glaise, démission (Nicolas Sottaz au Hof, Pierre Gendre Edile) et recommandation (Buman, père, pour son fils à la charge d'Edile, 02.08.1811).
Correspondance au Conseil communal
Fait partie de Fribourg - Section historique
Correspondance reçue par le Conseil communal, essentiellement du Lieutenant du gouvernement qui transmet un certain nombre d'arrêtés, de directives et de réponses à des pétitions des citoyens émanant du Canton. Contient également quelques requête de particuliers. Sujet: travaux, droits de propriété, séparation des propriétés entre la Ville et l'Etat et demandes de réparations (Graben, escalier du collège, digue du Gottéron, route de Givisiez, pavé proche du cimetière de l'Eglise Notre-Dame), ventes publiques et dettes, demande d'autorisation divers pour installation d'industrie (exploitation d'une source, location d'une cave en lien avec la fabrique de tabac de Pierre Gendre).
Fait partie de Fribourg - Section historique
Cahier relié. Copie de la correspondance adressée par le Conseil communal (?) à différentes autorités et instances du District, du Canton et de l'administration communale, ainsi qu'à des particuliers, 12.03.1838-01.06.1838.
Irrégularités et annulation élection
Fait partie de Fribourg - Section historique
Contient notamment: Lettre au Conseil communal contenant les irrégularités constatées lors de l'élection et en motivant son annulation.- Observations du Bureau de la Police locale sur la lettre du Conseil d'Etat au Préfet de la Sarine touchant les élections du 4 avril.
Sujet: droit politique, contrôle, dépôt des papiers.
Fait partie de Fribourg - Section historique
Correspondance au Conseil communal émanant de divers correspondants (Département de la Police, Ayoyer, Tribunal, Conseil d’Etat, etc.)
Correspondance au Conseil Communal
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Correspondance au Conseil Communal
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Correspondance au Conseil Communal
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