- CH -001120-0- CC-A-2
- Akt(e)
- 1800-1802
Teil vonFribourg - Autorités politiques
Protocole de la Municipalité 1800-1802
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Teil vonFribourg - Autorités politiques
Protocole de la Municipalité 1800-1802
Correspondance à la Municipalité (second semestre)
Teil vonFribourg - Section historique
Correspondance adressée à la Municipalité, premier semestre 1802, 02.07.1802-29.12.1802
Teil vonFribourg - Section historique
Rapport de commission et examen de la demande du citoyen Gendre: concession pour 20 ans de l'aile droite du grenier derrière Notre-Dame pour y faire une fabrique de tabac.
Correspondance à la Municipalité (premier semestre)
Teil vonFribourg - Section historique
Correspondance adressée à la Municipalité, premier semestre 1802, .
Contient notamment un rapport des inspecteurs de la boucherie
Correspondance à la Municipalité concernant essentiellement des affaires militaires
Teil vonFribourg - Section historique
Correspondance adressée à la Municipalité, 09.01.1802-15.12.1802
Protocole de la Municipalité/Conseil Communal
Teil vonFribourg - Autorités politiques
Protocole de la Municipalité/Conseil Communal 1802-1803
Teil vonFribourg - Section historique
Correspondance reçue par la Municipalité. Sujet: République Helvétique (1798-mars 1803), arrêté (copie) relatif aux tribunaux (receveur général, greffier), réquisitoire aux membres du Conseil municipal (Mgr Jean-Baptiste Odet, évêque de Lausanne ?), démission du greffier (Charles Schaller).
Ville de Fribourg
Correspondance à l'administration municipale/au Conseil communal
Teil vonFribourg - Section historique
Correspondance reçue par l'administration municipale / le Conseil communal des instances du Canton (Département des Domaines et Finances), du District (Lieutenant du Gouvernement, Tribunal, Lieutenant du Préfet) ou de la Ville (commandant de place), 06.05.1802-14.09.1803. Sujet: édilité et réparation de bâtiment public (prison, digues) ou de particuliers, militaire, grain, impôts et taxe (imposition).
Teil vonFribourg - Section historique
Listes de documents officiels d'importance (livres, actes, titres et plans) établies en 1801 et en 1803 (18.03), notifiant respectivement leur remise à la commission de régie provisoire et à la chambre de la régie.
Teil vonFribourg - Section historique
Correspondance et arrêtés reçus par l'administration municipale/par le président de l'administration municipale provenant, pour l'essentiel, des autorités du Canton (Petit Conseil et avoyer, Commission de liquidation, Département des domaines et finances) et du Préfet (sous le titre de lieutenant du gouvernement, François de Diesbach (1739-1811) ou son lieutenant), 04.04.1803-15.12.1803. Sujet: organisation communale, assemblée électorale de chaque quartier, cotisation communale pour contrer les frais de l'administration, besoins de la Ville en vue de la fixation de la dotation, secours aux Ursulines, commerce des indiennes et manufactures, collège.