- CH -001120-0- VE-AT-05
- Subseries
Part of Fribourg - Section historique
Part of Fribourg - Section historique
Chemises des séances de la législature 1986-1991 (par législature et selon plan de classement)
Part of Fribourg - Autorités politiques
Les pièces annexes traités lors des séances du Conseil communal sont conservées dans des dossiers (chemises) correspondant à leur position dans le plan de classement. Les dossiers sont regroupés par législature. Les protocoles des délibérations du Conseil communal indiquent la position dans le plan de classement de chaque sujet traité en séance.
Chemises des séances de la législature 1991-1996 (par législature et selon plan de classement)
Part of Fribourg - Autorités politiques
Les pièces annexes traités lors des séances du Conseil communal sont conservées dans des dossiers (chemises) correspondant à leur position dans le plan de classement. Les dossiers sont regroupés par législature. Les protocoles des délibérations du Conseil communal indiquent la position dans le plan de classement de chaque sujet traité en séance.
Chemises des séances de la législature 1996-2001 (par législature et selon plan de classement)
Part of Fribourg - Autorités politiques
Les pièces annexes traités lors des séances du Conseil communal sont conservées dans des dossiers (chemises) correspondant à leur position dans le plan de classement. Les dossiers sont regroupés par législature. Les protocoles des délibérations du Conseil communal indiquent la position dans le plan de classement de chaque sujet traité en séance.
Chemises des séances de la législature 2001-2006 (par législature et selon plan de classement)
Part of Fribourg - Autorités politiques
Les pièces annexes traités lors des séances du Conseil communal sont conservées dans des dossiers (chemises) correspondant à leur position dans le plan de classement. Les dossiers sont regroupés par législature. Les protocoles des délibérations du Conseil communal indiquent la position dans le plan de classement de chaque sujet traité en séance.
Correspondance et documents administratifs divers
Part of Fribourg - Section historique
Ensemble de divers types de documents en lien avec la Commune et son administration datant d'époque variée, allant de la République Helvétique au début XXe siècle, contenant :
Correspondance et documents administratifs divers
Part of Fribourg - Section historique
Correspondance reçue par le Conseil et l'administration de la Ville émanant, pour l'essentiel, pour transmission de décisions et d'arrêtés, des autorités cantonales et de son administration (Avoyer et Petit Conseil, Département des domaines et finances, Commission de liquidation, Département de Police), ainsi que des autorités du district (Préfet, lieutenant de gouvernement, lieutenant/secrétaire du Préfet). Certains documents touchent à l'époque de la République helvétique et quelques documents fiscaux/légaux/financiers épars plus anciens (cf. Documents divers). Enfin, l'ensemble contient également d'autres documents relatifs à l'organisation de l'administration de la Ville, à son clergé (Eglise Notre-Dame - frais de rénovation et entretien; collégiale Saint-Nicolas et son nouvel orgue).
Sujet: éclairage public (frais et perceptions), greniers et grains (achat, pénurie), dotation de la Ville et acte de dotation, comptes de la Ville (rapport de la commission des Finances), assurance incendie et caisse d'incendie.
Ville de Fribourg
Arrêtés et documents administratifs divers
Part of Fribourg - Section historique
Documents relatifs à la République Helvétique (1798-1803) et au régime mis en place par l'Acte de Médiation. Elles contiennent des documents (copie ou original) officiel émanant des autorités suprême (Directoire exécutif), cantonal ou municipal tel que des arrêtés de décision ou des propositions/projets de règlement, des listes de registres et documents transmis aux nouvelles instances (régie, chambre ou commission); de la correspondance avec la République française à propos de ses ressortissants; des certificats et des attestation de travail ou de bonne conduite; des rapports de police et documents de justice; quelques pétitions de citoyens; des documents relatifs aux secours des incendiés/inondations; des documents plus anciens (copie ou extraits d'actes).
Ville de Fribourg
Part of Fribourg - Section historique
Correspondance reçue par la Municipalité par les instances du Canton et le Préfet.
Correspondance et documents administratifs divers
Part of Fribourg - Section historique
Correspondance reçue par le Conseil communal/municipal émanant du Préfet, du Canton (lieutenant du gouvernement), ainsi que des directions de la Police cantonale et communale (direction de la police centrale et direction de la police de la Ville). Concerne notamment la transmission d'arrêtés et de résolutions prises par ces instances relatives aux denrées (pain, taxes du pain, lard,...), marchés et foires, aux personnes (permis d'habitation, renvoi, enfant illégitime et autres signalements), aux concessions et aux autorisations liées à l'exercice de métier (banc de boucherie et de boulangerie, droit de clouterie,...), ainsi qu'à des affaires particulières (recours, opposition, décision). Contient également d'autres documents administratifs : rapport, certificat de maîtrise et rapport d'épreuve ou d'expertise dans le cadre d'exercice de métier (cordonnier, tailleur d'habits,...).